Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSAC
ECOFA, SARL

Numéro de dépôt :
3877633
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
ECOSAC de ECOFA

Présentation de la marque ECOSAC

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOFA domicilié(e) 10 RUE DE LA VALLÉE - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 810 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOFA, M. WEBER DANIEL domicilié(e) 10 RUE DE LA VALLÉE - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France.

La marque ECOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSAC est expirée depuis le 29 novembre 2021.

ECOFA a également déposé les autres marques suivantes : isosac , isol'ouate , ECOFA L'ECOLOGIE FAMILIALE


ECOFA, SARL - 10 RUE DE LA VALLÉE - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France - SIREN 389810953


ECOFA, M. WEBER DANIEL - 10 RUE DE LA VALLÉE - 67650 - DAMBACH LA VILLE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Parapluies, parasols et cannes ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Services d'étanchéité (construction).